Plans spéciaux et plans de quartier



Le plan de stratégie d'aménagement du plan d'aménagement communal délimite les secteurs qui doivent faire l'objet d'un plan spécial (PS) ou d'un plan de quartier (PQ) lors de nouvelle construction ou lors de transformation importante touchant au volume des bâtiments existants.

Les objectifs de ces plans de quartier sont décrits dans les fiches explicatives n° 49 A à D du plan d'aménagement communal.

Plan d'aménagement communal
Fiches 49A, B, C, D : Objectifs des plans de quartier

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Liste des plans de quartier
PQ Crêt-Taconnet est en vigueur
PQ Crêt-Taconnet nord et ouest en vigueur
PQ Crêt-Taconnet sud en vigueur
PQ Patinoires en vigueur
PQ Riveraine en vigueur
PQ Pierre-à-Bot dessous en vigueur
PQ Pré-des-Noyers en vigueur
PQ Sous-l'Observatoire en vigueur
PQ Draizes Péreuses en vigueur
PQ Les Fahys en vigueur
PQ Tivoli sud procédure en cours
PQ Portes-Rouges ouest étude en cours
PQ Maladière CSEM

en vigueur

Liste des plans spéciaux
PS La Maladière

en vigueur

PS Portes-Rouges est en vigueur
PS Hôtel Palafitte procédure en cours
PS Site éolien de Chaumont étude en cours

Les documents en vigueur sont consultables à la Section de l'urbanisme.